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Archives départementales de la Côte-d'Or

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Fonds conservés

Histoire des fonds

 

Un aperçu de la constitution des fonds permet d'appréhender la richesse des ressources disponibles aux Archives.

Les documents conservés aux Archives départementales de la Côte-d'Or couvrent une vaste période chronologique, du IXe siècle à nos jours...

Les archives de l'archéologie (documents de chercheurs, photographies aériennes, rapports de fouilles) permettent même d'élargir le champ des possibles : et c'est toute l'histoire humaine, depuis des millénaires, avant même  l'écriture, qu'il est possible d'étudier grâce aux archives. Hippolyte Taine raconte, à propos des hommes dont il écrit l’histoire que, « plus d’une fois, aux Archives, en suivant sur le papier jauni leurs vieilles écritures, j’étais tenté de leur parler tout haut ».

Oraison funèbre, télégramme, menu, rapport administratif, mot d’amour, circulaire, poème, avis de décès, facture, journal intime, entrefilet, discours, citation de soldat, blason, cartes, plans, photographies stéréoscopiques, interrogatoire, prière, insulte, tract, recette de cuisine, notice d’utilisation, diplôme, débat parlementaire, appointement, bon point, billet de confession, comptabilité, recensement de population, quittance : on trouve tout, dans les archives, pourvu que l'on explore les quelque 2000 inventaires, puis les 28 km linéaires d'archives.

Le moteur de recherche permet d'explorer les fonds, mais il n'est pas inutile d'en comprendre l'histoire et l'organisation.

 

 

 

Le trésor des chartes du duc de Bourgogne et Chambre des comptes de Dijon

Les archives centrales du duché de Bourgogne

 

Au coeur des Archives départementales de la Côte-d'Or figure le Trésor des chartes, réceptacle des archives domaniales du duc (titres de propriété et titres féodaux), des contrats d'ordre plus personnel (mariages, testaments, etc.) relatifs aux divers membres des deux dynasties ducales successives, ainsi que des actes relatifs aux événements politiques dans lesquels ils furent impliqués. Formé sous le duc Eudes III (1193-1218), ce Trésor des chartes se trouvait au début XIVe siècle au château de Talant : un inventaire de cette époque en décrit le contenu. Transféré à Dijon vers 1365, dans une chapelle de l'hôtel ducal, il fut finalement placé sous l'autorité de la Chambre des comptes en 1446. Mais, conservé dans une tour bâtie spécialement entre 1462 et 1468, il demeura distinct des archives de la Chambre, jusque dans le courant du XVIIIe siècle, où il fut finalement confondu avec elles.

Quant à la Chambre des comptes de Dijon, née au XIIIe siècle mais véritablement organisée sous Philippe le Hardi en 1386, sur le modèle parisien, elle est à l'origine d'archives spécifiques considérables, à la mesure de sa durée de vie (jusqu'à la fin de l'Ancien Régime) et de l'ampleur de ses missions : audition de tous les comptes issus des diverses seigneuries ducales, conservation du domaine et des revenus ducaux, puis royaux après 1477, une partie de ses attributions ayant toutefois été dévolue au Bureau des finances à partir du XVIe siècle. Dans les locaux que la juridiction occupait depuis 1369 au voisinage du Palais de justice, ses archives s'accrurent en outre, aux XVIIe et XVIIIe siècles, d'importations, parfois massives, de documents extérieurs à la Bourgogne. Le rattachement à la couronne des pays de Bresse, Bugey et Gex, cédés par la Savoie au traité de Lyon en 1601 et placés aussitôt dans le ressort de la Chambre des comptes de Dijon (dont ils avaient déjà dépendu de 1536 à 1556), amena ainsi la cour dijonnaise à rapatrier de Chambéry (1692-1693) et même de Turin (1762) les comptes, terriers et autres pièces utiles à l'exercice de son contrôle comptable et domanial, et qui intégrèrent ainsi ses propres archives. Il en alla de même pour la principauté de Dombes, rattachée judiciairement à la Bourgogne en 1775 et dont une partie des archives aboutirent en 1779 à la Chambre des comptes de Dijon.

Alors que la suppression de la Chambre des comptes remontait à 1791, c'est en mai-juin 1798 seulement que ses archives quittèrent leurs locaux originels pour rejoindre, dans le Palais des États devenu « Maison nationale », la section administrative des Archives départementales gérée par Michel-François Vaillant. Durant ces années intermédiaires, Jean-Baptiste Peincedé (1741-1820), qui avait été garde des archives de la Chambre de 1771 à 1786 et avait présidé à la confection d'un immense inventaire de celles-ci, toujours utile, avait continué de veiller sur ce fonds, limitant ainsi les dispersions et, surtout, les destructions révolutionnaires. Dans leur nouvel entrepôt, ces archives subirent toutefois des dommages supplémentaires, en 1807 (pillage d'enfants) et 1814 (occupation autrichienne), avant d'être transférées dans l'actuel bâtiment des Archives départementales, en 1832-1833, où, classées dans la première section de la série B (instituée par le cadre de classement réglementaire de 1841), elles occupent actuellement 725 ml de rayonnage.

C'est, pour l'essentiel, dans ce fonds que sont présents les quelque milliers de sceaux dont sont riches les Archives départementales de la Côte-d'Or. En effet, les documents des fonds religieux (séries G et H) ont été dépouillés de leurs sceaux, très anciennement et dans des conditions mal élucidées.

 

Les archives religieuses

Aux origines médiévales de la Bourgogne

 

En Bourgogne comme ailleurs, les archives les plus anciennes dont on dispose proviennent des institutions religieuses, séculières et surtout régulières, dont les origines remontent quelquefois au haut Moyen Âge et qui, jusqu'à la fin de l'Ancien Régime, proliférèrent, chaque époque voyant naître de nouveaux types d'établissements sans que nécessairement les anciens disparussent. C'est ainsi qu'à la veille de leur nationalisation ou suppression par la Constituante en novembre 1789, étaient situées sur le territoire de la future Côte-d'Or, jusqu'alors réparti entre les cinq diocèses de Langres, Dijon (démembrement de celui de Langres depuis 1731), Autun, Chalon-sur-Saône et Besançon :

- Pour le clergé séculier, un évêché et son chapitre cathédral (Saint-Étienne de Dijon), 12 collégiales (ainsi la Sainte-Chapelle de Dijon ou Saint-Andoche de Saulieu), 20 méparts et familiarités (prêtres-chapelains associés dans la gestion des fondations), près de 700 paroisses ;

- Pour le clergé régulier, une centaine d'abbayes, prieurés et couvents, 66 d'hommes (Saint-Bénigne de Dijon, dont le premier document original conservé date de 836, Molesme, Cîteaux ...) et 35 de femmes.

Comprises parmi les biens ecclésiastiques nationalisés, les archives de toutes ces institutions furent, en Côte-d'Or, avant même la promulgation de la loi spécifique du 5 novembre 1790, affectées dès octobre 1790 à chacun des sept districts tout récemment créés. À Dijon, elles formèrent la tête de la section « domaniale » du dépôt des « titres et papiers » attribués par la Nation au district du chef-lieu départemental, dans les combles de l'ex-Palais des États de Bourgogne, d'abord sous l'autorité de Vaillant puis, en avril 1792, sous celle de Jacques Coindé et de son fils Nicolas-Esprit. Mais, six ans plus tard, la loi du 5 brumaire an V (26 octobre 1796) affecta aux archives des départements celles des districts, supprimés en septembre 1795. De l'automne 1796 à l'été 1797, tous les fonds récupérés par les six anciens districts d'Arnay-le-Duc, Beaune, Châtillon-sur-Seine, Is-sur-Tille, Saint-Jean-de-Losne et Semur vinrent donc tant bien que mal se réunir à ceux de l'ex-district de Dijon, accrus des papiers saisis sur les émigrés et gonflant ainsi considérablement la section du dépôt confiée aux Coindé père et fils, qui devint alors véritablement départementale.

Distribués en 1841 entre les séries G (clergé séculier) et H (clergé régulier) des Archives départementales, ces fonds ecclésiastiques occupent actuellement 550 ml de rayonnage dans les magasins du dépôt de la rue Jeannin.

> consulter quelques cartulaires numérisés de la série H sur le site d'ARTeHIS

 

Les archives des Etats et de l'Intendance

L'administration d'une province sous l'Ancien Régime

 

L'administration locale de la Bourgogne durant les trois siècles où elle fut directement rattachée à la couronne de France, de Louis XI à Louis XVI, reposa sur deux instances principales, aux origines très opposées : l'une émanant de la province, l'autre de l'autorité royale, et productrices d'archives dans des proportions très inégales l'une par rapport à l'autre.

La première instance est représentée par les États du duché de Bourgogne. Organe représentatif des trois ordres de la province, suscité dans la seconde moitié du XIVe siècle par les besoins du prince en matière d'impositions, c'est à partir de la réunion du duché à la couronne qu'ils donnèrent peu à peu naissance à une véritable administration locale, gérant fiscalité et travaux publics et génératrice d'archives croissantes au cours de l'époque. Du temps des États, la conservation de ces archives était, depuis 1731, assurée dans un local spécialement conçu pour elles, sous le grand escalier du palais où siégeait l'institution (là où résident actuellement les archives communales de Dijon). C'est précisément là que furent instituées les archives de la nouvelle assemblée administrative du département, le 18 juin 1790, confiées le 12 juillet suivant à un « commis aux archives administratives», Michel-François Vaillant. Or la dévolution des archives des ex-États (pourtant sur place !) à la nouvelle administration fut laborieuse. En raison de la résistance des ex-Élus et de leurs commis, seuls furent d'abord remis aux nouveaux administrateurs les papiers les plus récents, en juillet-août 1790, les scellés ne furent apposés qu'en novembre 1791 sur les archives plus anciennes et Vaillant attendit septembre 1792 pour en prendre possession, après l'éviction d'un certain Charlot, archiviste suscité en 1791 par les tenants de l'institution défunte pour gérer ces documents.

Face aux États, l'intendant, commissaire délégué du roi dans la province (ainsi qu'en Bresse, puis en Dombes) mais qui ne s'affirma que sous Louis XIV, représentait l'autre pôle de l'administration « territoriale » sous l'Ancien Régime. Toutefois, en raison des compétences étendues des États, il ne joua en Bourgogne stricto sensu qu'un rôle relativement restreint, dont l'essentiel réside dans la tutelle des communautés locales et la surveillance de leurs finances. C'est ce que traduit la modestie de son legs archivistique, qui ne devient significatif que dans la seconde moitié du XVIIIe siècle. Mais contrairement à ce qui s'observa pour les États, l'exécutant scrupuleux des décisions du pouvoir central qu'était le dernier intendant de Bourgogne, Amelot de Chaillou, tint ses archives à la disposition de la nouvelle administration départementale dès mai 1790. Vaillant hérita ainsi dès l'automne 1790 des papiers récents et les plus utiles de l'Intendance, tandis que les parties plus anciennes du fonds furent prises en charge par lui dans le courant de 1791, déduction faite des papiers relatifs aux communautés comprises dans les autres départements que la Côte-d'Or créés dans le ressort de l'ancienne généralité de Bourgogne.

Au total, à l'automne 1792, la section « administrative » des archives recueillies dans l'ex-Palais des États englobait l'ensemble des fonds des États et de l'Intendance de Bourgogne (titres généraux et communautés de Côte-d'Or), représentant aujourd'hui un volume de 450 ml, soit les trois quarts de la série C des Archives départementales, prévue pour les administrations provinciales d'avant 1790. L'autre quart est constitué par les archives du Bureau des finances.

 

Les archives judiciaires

Les fonds judiciaires du Moyen Âge à nos jours

 

Toutes époques et tous niveaux confondus, c'est-à-dire du Moyen Âge à nos jours, des justices seigneuriales au Parlement de Dijon, puis des justices de paix à la cour d'appel de Dijon, la masse des archives d'origine judiciaire stricto sensu conservées aux Archives départementales de la Côte-d'Or est aujourd'hui de l'ordre de 2500 ml de rayonnage, soit 1/10 de la capacité totale du dépôt.

Closes à l'automne 1790, les archives des justices de toutes catégories accumulées depuis le Moyen Âge à travers parlement, présidiaux, bailliages, prévôtés, justices seigneuriales (laïques ou ecclésiastiques), communales, consulaires et autres, durent, en vertu de la loi du 27 mars 1791 être concentrées au greffe des tribunaux des nouveaux districts. Les opérations commencèrent en mai, mais sans urgence ni systématiquement, si bien que, dans les campagnes, beaucoup de fonds demeurèrent sur place. À Dijon en tout cas, la centralisation au greffe du tribunal de district s'acheva en novembre. La deuxième phase de la centralisation, ouverte par la loi du 19 vendémiaire an IV qui prescrivait le rassemblement des archives des greffes des tribunaux de district, supprimés par la constitution de l'an III, au greffe du tribunal civil du département (plus tard cour d'appel), fut difficile à mettre en oeuvre et s'étendit sur les ans IV et V, tandis que l'appropriation, au Palais de justice de Dijon, de locaux suffisants pour adjoindre ces arrivages aux fonds déjà en place, dura jusqu'en l'an VIII.

Ainsi, contrairement à ce qui s'était passé pour les archives administratives et domaniales, la centralisation des archives judiciaires de l'Ancien Régime au niveau départemental n'aboutit pas d'abord aux Archives départementales. Cette étape ultime n'intervint que par étapes et tardivement, entre 1868 et 1886 pour l'essentiel, au terme de difficiles négociations entre l'archiviste départemental, Joseph Garnier, et la Cour. Malheureusement, les multiples transferts antérieurs de toutes ces archives, puis leur accumulation mal contrôlée au Palais les avaient entre temps exposées à de nombreux actes de vandalisme. En 1910 encore, d'importants reliquats venaient compléter rue Jeannin les précédents versements et les prolonger pour les tribunaux de l'époque révolutionnaire. Dans un respect scrupuleux de la loi, les très importantes archives de la justice communale de Dijon, originellement comprises dans les archives même de la ville et dont toute la partie antérieure à 1730 y étaient demeurée en 1791, furent également versées aux Archives départementales de la Côte-d'Or sous J. Garnier, en 1874 : elles y forment l'un des plus anciens fonds judiciaires, remontant au XIVe siècle.

Quant aux versements des archives des institutions judiciaires mises en place depuis l'an VIII, ils ne commencèrent pour ainsi dire pas avant l'Entre-deux-guerres et se poursuivent de nos jours très régulièrement.

 

Les archives administratives, de la Révolution à nos jours

À l'heure du département

 

À la différence des archives de l'Ancien Régime, nées dans le cadre d'une principauté féodale puis d'une province, les archives produites en Côte-d'Or par les administrations nouvelles instituées en 1790, modifiées en l'an VIII et, depuis lors, extraordinairement démultipliées jusqu'à nos jours, documentent évidemment en priorité les réalités circonscrites par le ressort départemental créé par la Révolution. Encore ce cadre s'élargit-il occasionnellement, dans le cas des archives normalement versées par les institutions de ressort inter-départemental sises en Côte-d'Or, telles que rectorat, cour d'appel et, plus récemment, instances régionales diverses.

C'est très tôt, dès 1831, à la veille même du déménagement des Archives départementales à l'hôtel Rolin, que l'installation de bureaux dans les communs de la Préfecture, jusqu'alors utilisés comme dépôt d'archives, provoqua le premier versement aux Archives départementales de papiers issus du « nouveau régime », à savoir ceux de l'administration départementale de l'époque révolutionnaire. Toutefois, la majorité des archives produites dans la suite du XIXe siècle ne gagna les Archives départementales qu'au siècle suivant : le traitement des fonds postérieurs à 1790, à commencer par les fonds révolutionnaires, fut donc surtout le fait des archivistes du XXe siècle. Sans doute leurs prédécesseurs avaient-ils déjà reçu rue Jeannin, avant la fin du XIXe siècle, des versements préfectoraux (la tutelle des communes y étant largement représentée), fiscaux ou des Ponts et chaussées.

Mais les archivistes du XXe siècle, s'appuyant sur toute une série de textes législatifs ou réglementaires spécifiques promulgués entre 1924 et 1980, purent étendre leur emprise sur la production archivistique d'un secteur public bien plus large que celui qui relevait de leurs prédécesseurs. Au bout du compte, en plus des fonds des administrations classiques, à peu près tous versés durant le dernier siècle écoulé, les Archives de la Côte-d'Or disposent aujourd'hui, pour documenter l'histoire du département au XIXe siècle, de beaucoup d'archives des petites communes, des minutiers notariaux, ou encore des archives scolaires. Au total, ce sont 3 à 4 km de rayonnages qu'occupent en Côte-d'Or les archives publiques du seul XIXe siècle, tous secteurs compris.

Masse considérable, comparée aux 6,5 km couverts par tous les siècles antérieurs, mais réellement peu de chose face à la production gigantesque du XXe siècle : les archives versées par les institutions publiques pour la seule période 1940-2000 ne représentent-elles pas déjà quelque 6 km, alors même que le plein est loin d'être fait

 

Les archives privées

Les archives d'origine privée

 

Si l'essentiel des fonds recueillis aux Archives départementales de la Côte-d'Or provient des divers acteurs institutionnels de la vie publique provinciale puis départementale du Moyen Âge à nos jours, ces ressources s'enrichissent, toutes époques confondues, de multiples apports d'origine privée.

Les confiscations révolutionnaires de nombreux papiers d'émigrés, d'octobre 1792 à juillet 1793 principalement, formèrent le noyau premier de ces enrichissements, gérés d'abord au niveau des districts puis, lors de la suppression de ceux-ci, concentrés dans la section « domaniale » des archives départementales, dans les combles de l'ex-Palais des États à Dijon (1796-1797). Là, tout au long de la période révolutionnaire puis au retour des émigrés, ils constituèrent le matériau de multiples recherches et leur consistance même évolua : ces archives formaient « titres » pour les biens nationalisés, elles en documentaient la propriété et suivaient donc le sort de ceux-ci, au gré des ventes ou des restitutions. L'exemple le plus parlant de ce phénomène en Côte-d'Or est le très considérable fonds de Saulx-Tavannes, confisqué en 1792, restitué à la famille en 1816, enfin recouvré par les Archives départementales en 1862.

C'est qu'en effet, dans la suite du XIXe siècle, les archivistes de la Côte-d'Or purent faire bénéficier leur dépôt de la remise volontaire de quelques fonds d'archives importants, comme le fonds Thiard de Bissy, en 1890. Politique que leurs successeurs du XXe siècle eurent à coeur d'accentuer et même, dans la seconde moitié du siècle, de diversifier. Ils étendirent alors leur quête au-delà des archives familiales traditionnelles - sans négliger celles-ci - , pour atteindre le monde dit « du travail » : entreprises, professions libérales, etc.

Quelques jalons de ces accroissements de toute nature s'imposent en priorité : en 1927, le fonds du maréchal Vaillant ; en 1958, le fonds de Vogüé ; en 1987, le fonds de l'architecte départemental Barade et, en 1989, le fonds Foisset. Mais bien d'autres noms devraient être cités pour rendre compte de la multiplicité et de l'envergure de cet ensemble d'archives d'origine privée, le plus souvent entrées à titre gratuit, mais quelquefois acquises par achat, comme certaines collections rassemblées par des amateurs éclairés : collections de Gevigney, achetée en 1839, Vaillant de Meixmoron, en plusieurs étapes à partir de 1896, et Canat de Chizy, en 1961.

Disparate sans doute et aléatoire, mais toujours ouvert à de nouveaux accroissements, cet ensemble, irremplaçable complément des séries d'archives d'origine publique, susceptible en outre de renfermer des perles rares, totalise aujourd'hui près de 1200 ml de rayonnage, répartis entre trois séries différentes selon l'origine des documents : série E pour les titres des émigrés puis certains fonds familiaux entrés avant le XXe siècle, série F pour les acquisitions suivantes (série close en 1996) et série J pour les acquisitions plus récentes.

 

Instruments de recherche en ligne

 

Certains instruments de recherche sont mis à la disposition des internautes pour préparer leur venue aux Archives départementales.

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