Les salles de lecture des Archives départementales de la Côte-d'Or seront fermées au public
du vendredi 22 décembre à 12 h jusqu'au mardi 2 janvier 2024 à 8 h 30.
Reproduction et réutilisation
Reproduction des documents d'archives
Conditions et tarifs de reproduction des documents d'archives
Avertissement : toute demande de reproduction de documents d'archives doit être compatible avec le bon fonctionnement des Archives départementales, avec leurs possibilités techniques et avec les impératifs liés à la préservation des documents originaux. Il ne sera pas donné suite aux demandes dont le volume est disproportionné aux moyens dont les Archives départementales disposent.
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La vue est l'unité de tarification de référence. La vue est une capture adaptée par les Archives départementales de la Côte-d'Or au format de l'original. En cas d'envoi postal, seront appliqués en sus des tarifs de reproduction, les frais postaux correspondant aux tarifs de la Poste en vigueur. > tarifs de reproduction |
Réutilisation des documents d'archives
Réutilisation des documents d'archives conservés aux Archives départementales de la Côte-d'Or
La réutilisation est définie comme toute utilisation "à d'autres fins que celles de la mission de service public en vue de laquelle les documents ont été élaborés ou sont détenus".
Pour toute utilisation avec diffusion, commerciale ou non, il existe des règles spécifiques sur la réutilisation des documents d'archives conservés aux Archives départementales de la Côte-d'Or. Il convient de se référer aux documents édictés par le Conseil Général de la Côte-d'Or :
- le règlement général de réutilisation des documents d'archives ;
- les modèles de licences de réutilisation ;
- les tarifs de reproduction et de réutilisation.
Cas de réutilisation non soumise à la délivrance d'une licence :
⇒ réutilisation par réaffichage externe des images disponibles dans la rubrique "archives en ligne" du site internet des Archives départementales (aucun transfert de fichier source consenti au titre du droit à la réutilisation : fonction de redirection par URL uniquement) ;
⇒ réutilisation exercée pour des besoins strictement privés dans un cadre non commercial, sans rediffusion d'images au public ou à des tiers.
Cas de réutilisation soumise à la délivrance d'une licence de type CTG (consentie à titre gratuit) :
⇒ réutilisation exercée pour les besoins de travaux à caractère pédagogique ou scientifique dans un cadre non commercial, avec rediffusion d'images au public.
Cas de réutilisation soumise à la délivrance d'une licence de type CTO (consentie à titre onéreux) :
⇒ toute réutilisation exercée dans un cadre commercial avec ou sans rediffusion d'images au public ou à des tiers.
Un numériseur en libre-service est disponible en salle d'accueil. Ce dispositif "Alexandrie" permet de numériser les documents consultés, et de repartir avec les fichiers numériques produits sur une clef USB.
Pourquoi Alexandrie ? On raconte que le roi Ptolémée (368-283 av. J.-C.) demandait à tous les navires qui faisaient escale à Alexandrie de permettre que les livres contenus à bord fussent recopiés et traduits. Ce qui permit d’enrichir le fonds de cette extraordinaire bibliothèque fondée en 288 avant notre ère. Notre Alexandrie garde une trace numérique des numérisations faites par le public sur son serveur, et les Archives départementales se réservent la possibilité de mettre en ligne sur le présent site les images ainsi réalisées. Ainsi le travail de chacun sur nos fonds profite-t-il à tous. Merci de nous aider à constituer ainsi l’archivothèque d’Alexandrie !
> délibération du Conseil Général de la Côte-d'Or sur la réutilisation
> règlement général de réutilisation
> demande de licence de réutilisation
> licence de type CTG (consentie à titre gratuit)