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Archives départementales de la Côte-d'Or

Les salles de lecture des Archives départementales de la Côte-d'Or seront fermées au public
du vendredi 22 décembre à 12 h jusqu'au mardi 2 janvier 2024 à 8 h 30.

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Justice et justiciables (2008)

Auteur : Service éducatif
Présentation aux Archives départementales : mars - décembre 2008.

Des documents des Archives départementales de la Côte-d'Or choisis pour leur caractère spectaculaire évoquent l'organisation judiciaire, le profil des juges et les types d'affaires jugées dans les différentes juridictions de la province, du Moyen Âge à la Révolution française : parlement, chambre des comptes, présidiaux et bailliages, justices seigneuriales, justice communale de Dijon.

 

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