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Archives départementales de la Côte-d'Or

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Justice et justiciables (2008)

Auteur : Service éducatif
Présentation aux Archives départementales : mars - décembre 2008.

Des documents des Archives départementales de la Côte-d'Or choisis pour leur caractère spectaculaire évoquent l'organisation judiciaire, le profil des juges et les types d'affaires jugées dans les différentes juridictions de la province, du Moyen Âge à la Révolution française : parlement, chambre des comptes, présidiaux et bailliages, justices seigneuriales, justice communale de Dijon.

 

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