Aux sources de l'histoire de Santenay (page 7/12)
Délibérations communales

 

Premier registre de délibérations communales

Les habitants avaient l’habitude de se réunir sous l’Ancien Régime, mais les procès-verbaux des réunions étaient sur des feuilles volantes, ce qui n’est plus le cas à partir de la Révolution. La première réunion se fait à l’église paroissiale, le 3 février 1790 à huit heures du matin. La séance, ouverte par le curé, a pour objet le choix du corps municipal et du conseil général de la commune. C’est une étape nouvelle qui s’ouvre, même si elle s’inscrit alors plus dans la continuité que dans la rupture (autonomie, élections, délibérations, lieu, etc.).

À noter que le registre est relié dans un parchemin du XVe siècle portant de la musique liturgique, pratique courante sous l’Ancien Régime.

1790-1825

E DEP 582/1

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