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Document 2 - Domaine du roi
1623.— Bureau des finances de Dijon.
État particulier du revenu du domaine du Roi au bailliage d’Autun.
Archives départementales de la Côte-d'Or, C 2271*,
f. 97-99.
[f. 97]
Tabellionnages
Du tabellionnage d’Ostun, neant, attendu
l’alliennation, cy : neant.
Du tabllionnage de Montcenis, neant pour
les causes que dessus, cy : neant.
Du tabellionnage d’Usieau1, La Motte Saint-Jean et Bourbon Lancy, neant pour les causes sudites
cy : neant.
Du tabellionnage de Couches, neant pour les
mesmes causes, cy : neant.
Du tabellionnage de Semur en Brionnois,
neant attendu l’aliennation, cy : neant.
Greffes
Du greffe du bailliage d’Ostun, presentations
et parisis : attendu l’aliennation, cy : neant.
Du greffe de la chancellerie, parisis et presentations,
nean pour les causes sudites, cy : neant.
Du petit seel et doublement et doublement
desdits bailliages et chancellerie, neant attendu
l’aliennation, cy : neant.
Du greffe de la gruerie et presentation,
neant pour semblables causes, cy : neant.
Des greffes des juges consuls
[f. 97v]
dudit Ostun, neant comme dessus, cy : neant.
Du greffe du baillage de Montcenis parisis
et presentations, neant attendu l’allienation,
cy : neant.
Du greffe de la chancellerie dudit Montcenis
parisis et presentations, neant pour les
causes susdites, cy : neant.
Du petit seel et doublement desdits
greffes, neant comme dessus, cy : neant.
Du greffe du baillage de Bourbon Lancy, chancellerie,
parisis et presentations, neant attendu
l’allienation, cy : neant.
Du petit seel et doublement dudit greffe
neant pour semblables raisons, cy : neant.
Du greffe de la chastellenie de Glaines,
neant attendu l’alliennation, cy : neant.
Du greffe de la chastellenie de Couches, neant
par semblables causes, cy : neant.
Du greffe du baillage et chancellerie de Semur
en Brionnois parisis et presnetations,
petit seel et doublement et tabellionnage
nean, attendu l’allienation,
cy : neant.
[f. 98]
Autre recette
N’est cy faite aucune recette de la somme
de VIXX XV livres V solz pour les
espices du compte du domaine dudit
bailliage d’Ostun de l’année de ceste stat,
attendu que Sa majesté n’en a fait le fond
en l’estat de la valleur de ses finances
de ladite generalité de Bourgogne comme il avoit
esté fait en l’année precedente, cy : neant.
Autre recette a cause des amandes adjugées au Roy
Le present comptable se chargera en son estat
au vray des amandes adjugées au Roy
audit bailliage d’Ostun, chancellerie, bailliage de
Montcenis, prevost des mareschaux
et gruerie, suivant les certiffications des
greffiers desdites justices.
De maistre Charles Lambert, fermier des amandes
de Bourbon Lancy, la somme de V livres
pour l’année du present estat de la delivrance
a lui faicte de sesdites amandes pour six
années, dont la presente fait la
cinquiesme : LXV livres tournois
Somme par so ??
[f. 98v]
Ventes de bois
Le comptable se chargera en son estat
au vray des deniers provenant desdites
ventes de bois suivant les procès
verbaux qui luy en seront delivrés
par les officiers de ladite gruerie.
Somme totalle de la recette du present estat
VIIIC LXVIII livres XIX sous VIII derniers
Despens sur la recette susdite
Griefz et aumosnes
Au chapitre Saint Ladre d’ostun la somme de
XX livres tournois : XX livres
Audit chapitre la somme de III livres II sous IX deniers : III l II s IX deniers
Audit chapitre la somme de XXX livres
Au commis de Saint Simphorien la somme de V livres
Audit commis pareille somme V livres tournois, cy V livres
Audits religieux de Saint Andoche la somme de L sous
[f. 99]
Audites religieuses de Saint Jean le Grand la
somme de V livres, cy : V livres.
Audit chapitre d’Ostun la somme de LXIII livres IX sous
IX deniers, cy : LXII livres IX sous IX deniers.
Somme VIIXX XIX sous VI deniers
Gages d’officiers
Au bailly dudit Ostun, la somme de CV livres tournois
A Maistre Philibert Descroy lieutenant general audit bailliage, XXXV livres tournois.
A Maistre Charles Lemulier lieutenant particulier qui a
C livres de gages par comme en est cy employé,
la somme de LXXV livres XII sous a cause
du manquement par faulte de fond qui s’est trouvé
en l’acquittement des charges dudit domaine.
A Maistre [laissé en blanc] advocat du Roy, la somme de XXX livres.
A Maistre Jacques Guijon procureur du Roy, XL livres
Audit Deceroy present comptable receveur dudit domaine, la
somme de : C livres.
Au receveur alternatif dudit domaine qui a
semblables gages : neant, attendu
que ledit office est vacquant dez longtemps
par le decedz de Maistre de Theroux.
Somme IIIC IIIIXX V livres XII solz.
1. Uxeau.