États de Bourgogne
(c) Archinoe
Sommaire
Index
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Présentation du fonds
Chapitre I - Privilèges et franchises du pays
Chapitre II - Cartulaire des États
Chapitre III - Convocations des États
Chapitre IV - Assemblées des États
Chapitre V - Décrets des États
Chapitre VI - Chambre des trois ordres
Chapitre VII - Chambre des Élus généraux
Chapitre VIII - Commissaires alcades
Chapitre IX - Voyages d'honneur en Cour, Cahier des remon...
Chapitre X - Cérémonies, chapelle des Etats
Chapitre XI - Coutume de Bourgogne, Jurisprudence
Chapitre XII - Monnaies, jetons, dons, gratifications
Chapitre XIII - Conflits de juridiction
Chapitre XIV - Correspondance
Chapitre XV - États généraux de l'administration
Chapitre XVI - Officies de l'administration et de la Prov...
Chapitre XVII - États généraux du Royaume
Chapitre XVIII - Assemblée des notables
Chapitre XIX - Gouverneurs et lieutenant généraux de la P...
Chapitre XX - Intendants de la Généralité
Chapitre XXI - Cours souveraines et tribunaux
Chapitre XXII - Création d'offices et leur rachat par la ...
Chapitre XXIII - Offices municipaux
Chapitre XXIV - Affaires communales
Chapitre XXV - Délimitation de la Province
Chapitre XXVI - Cartes de la Province
Chapitre XXVII - Eaux et Forêts
Chapitre XXVIII - Affaires fiscales
Chapitre XXIX - Postes et messageries
Chapitre XXX - Francs-fiefs, amortissements, nouveaux acq...
Chapitre XXXI - Affaires militaires
Chapitre XXXII - Affaires de culte
Chapitre XXXIII - Hôpitaux et institutions de bienfaisance
Chapitre XXXIV - Instruction Publique
Chapitre XXXV - Agriculture
Chapitre XXXVI - Commerce et industrie
Chapitre XXXVII - Travaux publics
Chapitre XXXVIII - Dettes, emprunt et liquidation
Chapitre XXXIX - Impositions
Chapitre XL - Comté et Pays adjacents
Chapitre XLI - Commissariat
Chapitre XLII - Inventaire général
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