Etat civil de la Côte-d'Or

Cotes extrêmes FRAD0213E 1-717 ; FRAD0213EC 1-4 ; FRAD0213ECC 1-717 ; FRAD021EC 1-717 ; FRAD021G 195 ; FRAD021TC 13-714 ; 5 NUM 201
Libellé Tables et actes de l'état civil de Côte-d'Or
Dates extrêmes 1495-2000
Description matérielleFichiers numériques produits en 2002 et entre 2005 et 2007 par Archimaine (53000 LAVAL).

Document d'archives
  • Registres paroissiaux et d'état civil : 2 159 974 images numérisées
    Tables décennales de l'état civil : 66 878 images numérisées
    (état réalisé en mai 2008)

Les images des tables décennales de l'état civil (1802-1902) sont issues de la numérisation des documents originaux. Elles sont accessibles sur ce site internet depuis janvier 2006.Les images des registres paroissiaux et d'état civil sont issues de la numérisation des microfilms pour la période antérieure à 1865 et de de la numérisation des originaux pour la période la plus récente (1866-1907 environ). Elles sont accessibles sur ce site internet depuis septembre 2006.La numérisation des microfilms correspondants aux registres paroissiaux et d'état civil a été entreprise en 2006 pour disposer d'un support de substitution (fichiers en mode image) pratique, duplicable et facilement diffusable. Les microfilms utilisés lors de la numérisation sont des copies récentes des masters produits par la Société généalogique de Salt Lake City (Utah, USA) qui, de 1969 à 1973, a microfilmé la collection la plus complète des registres originaux de chaque commune (collection départementale ou communale), de l'origine à 1862 (cote 5 MI). La série de microfilms 2MIEC produite en interne par les Archives départementales de la Côte-d'Or depuis la collection départementale des registres d'état civil a également été utilisée en complément.Présentation des documents originauxL'état civil, au sens large, comprend deux parties : les registres paroissiaux et d'état civil et les tables décennales. Les documents originaux sont classés dans la série E, rubrique ' Etat civil'. Cette subdivision s'accroît à chaque versement des greffes qui remettent obligatoirement aux Archives départementales les registres de plus de cent ans librement consultables par le public.On désigne, pour plus de clarté, sous le nom de 'collection départementale' cette collection provenant des greffes des bailliages, puis des tribunaux de première instance, aujourd'hui de grande instance, tandis que le nom de 'collection communale' s'applique aux registres conservés, au moins à l'origine, dans les paroisses, puis dans les mairies.. Avant la loi du 20 septembre 1792.Registres catholiques.On sait que c'est l'ordonnance de Villers-Cotterets de 1539 qui a institué la tenue de registres paroissiaux des baptêmes et des sépultures. Les plus anciens registres de Côte-d'Or sont ceux des paroisses de Semur-en-Auxois (1550) et d'Auxonne (1551). L'obligation d'enregistrer les mariages fut imposée par l'ordonnance de Blois de mai 1579. Ces registres devaient être non pas conservés dans les paroisses, mais versés aux greffes des bailliages. Cette disposition fut bien observée dans les bailliages de Beaune et de Nuits, ce qui fait que pour les paroisses du Beaunois et du Nuiton la collection départementale est nettement plus ancienne que les collections communales. Ce n'est en effet que par l'ordonnance d'avril 1667 que la tenue en double exemplaire, un pour la paroisse et un pour le greffe, a été prescrite. L'exemplaire du greffe, jusqu'en 1736, n'était qu'une copie. Ce n'est qu'à partir de 1737 que les deux registres sont tenus en double minute et tous deux signés (à partir de 1747, registres séparés pour Baptêmes et Mariages d'une part, Sépultures d'autre part). De 1668 à 1736, la collection départementale est souvent lacunaire, surtout de 1698 à 1717, par suite de la création des offices de 'conservateurs' des registres, qui ont bien mal mérité cette dénomination. C'est aussi à partir de 1737 que sont régulièrement tenus les registres de sépulture des hôpitaux et établissements religieux et de vêture et profession de ces derniers.Registres protestants.Il en existe en Côte-d'Or, à Arnay-le-Duc (bailliage d'Auxois), Is-sur-Tille (bailliage de Dijon), Buncey (bailliage de Châtillon-sur-Seine) et Volnay (bailliage de Beaune). Aucun registre n'a été tenu en conformité de l'édit de 1787.Registres israélites.Les Juifs, expulsés de Bourgogne au XIVe siècle, n'étant revenus qu'avec la Révolution, il n'y a aucun registre.. Après la loi du 20 septembre 1792.Les registres tenus par les curés constitutionnels ont été remis aux officiers municipaux qui ont achevé l'année 1792. De 1793 à l'an XIII, il existe trois registres, un pour chaque catégorie d'actes. A partir de l'an XIV, sauf pour les villes importantes, il n'y a plus qu'un seul registre. Il convient de noter qu'à la fin du Directoire (an VII et an VIII) les mariages sont célébrés uniquement au chef-lieu de canton.C'est le décret du 20 juillet 1808 qui a obligé les Juifs à choisir un nom de famille. Le registre spécial, établi en double exemplaire, n'existe que pour Dijon.Les tables décennales constituent une ressource particulièrement précieuse pour les recherches généalogiques. Utiles pour retrouver la date précise d'un acte d'état civil enregistré en Côte-d'Or, ces tables recensent par commune et par période de dix ans, les naissances, mariages et décès de 1802 à 1902. Pour chaque catégorie d'acte, les noms sont regroupés par lettres (tous les A, tous les B, etc.), mais l'ordre alphabétique à l'intérieur d'une même lettre n'est généralement pas suivi, au profit de l'ordre chronologique des actes.De 1802 à 1902, les tables décennales ont été établies en trois exemplaires (commune, tribunal de première instance, préfecture). C'est à partir de la collection constituée en préfecture, puis versée aux Archives départementales de la Côte-d'Or, que la numérisation des tables a été entreprise.Il convient de noter que lorsqu'un chercheur ignore le lieu précis où ont vécu ses ancêtres, il devra parcourir les tables décennales de plusieurs communes. Pour la période considérée, aucun fichier ne permet en effet d'engager une recherche globale par patronyme.Pour la période 1792 - an X, durant laquelle les tables décennales étaient tenues en double exemplaire seulement (commune et tribunal, il en va de même depuis 1903), les Archives départementales de la Côte-d'Or conservent l'exemplaire du tribunal, sauf pour les communes de l'arrondissement de Beaune, totalement déficitaire. La consultation de cet exemplaire, pour l'instant non numérisé, n'est possible qu'en salle de lecture.$

TypeRecherche détaillée

Le répertoire donnant accès aux fichiers numériques est organisé selon l'ordre alphabétique des communes. Pour chaque localité, sont regroupés dans une première partie les actes des registres paroissiaux : baptêmes (B), mariages (M), sépultures (S) puis les actes des registres d'état civil : naissances (N), mariages (M), décès (D). La deuxième partie est consacrée aux tables décennales de l'état civil.Sauf indication spécifique en observation, pour chaque microfilm ou registre numérisé, l'ensemble des actes BMS ou NMD est concerné. Le cas échéant, l'indication des paroisses se retrouve dans la zone 'commentaire'.

Titre: Etat civil de la Côte-d'Or Sous-titre: Registres paroissiaux, tables et registres de l'état civil
Auteur(s):

Publié par Archives départementales de la Côte-d'Or
Dijon

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