1533 W - Conseil Général de la Côte-d'Or : Direction de la Protection Sanitaire et Sociale
(c) Archinoe
Sommaire
Index
Recherche
Imprimer
Présentation du fonds
Contrats de plan : Auxonne, Châtillon, Dijon, Is-sur-Till...
Contrats de plan : Auxonne hôpital local
Humanisation hospices : Vitteaux, Montbard, Arnay le Duc,...
Contart de plan : Dijon CHR Hospice Champmaillot
Dossier général, création foyer : Ahuy 'Foyer de l'enfance'
Plan d'avant projet : Ahuy 'Foyer de l'enfance'
Dossier construction, autorisation : Ahuy 'Foyer de l'enf...
BP + CA : Arnay le Duc CEP
Equipement : Arnay le Duc CEP
Construction, APS, plans : Arnay le Duc CEP
Accident d'un enfant : Arnay le Duc CEP
Equipement : Arnay le Duc CEP
Subvention : Arnay le Duc Hôpital local (1981-1986)
Subvention : Arnay le Duc Hôpital local (1983-1986)
Demande de subvention pour rénovation : Arnay le Duc Hôpi...
BP + CA : Athée MR 'Vet F Moussier'
BP + CA : Auxonne FL 'Le Val de Saône'
Transformation MR : Auxonne dossier CRISMS Hospice
Subvention : Auxonne hospice
Subvention, humanisation : Auxonne hôpital
BP + CA : Beaune ABPE (1984-1986)
Recours contentieux : Beaune ABPE
BP + CA : Beaune ABPE (1983-1986)
Subvention : Beaune ABPE
Réfection : Beaune crèche centre social
Subvention, création d'un CMLS : Beaune hôpital local
Dossier construction, APS, agrément : Beaune crèche Saint...
BP + CA : Beaune FL 'Les Primevères'
BP + CA : Beaune ABPE
BP + CA : Beaune MR 'Saint Vincent de Paul'
BP + CA : Beaune SAMOV de l'UDM
Travaux d'aménagement : Beaune MR du 3e âge
BP+CA : Beaune SAMOV (1983-1984)
BP+CA : Beaune SAMOV (1984-1986)
Subvention : Beaune 'Les Papillons Blancs' (MAS)
BP+CA : Beaune SAMOV (1982-1984)
Subvention d'aménagement : Beire-le-Châtel IMPRO 'Vesvrot...
BP+CA : Bezouotte
BP+CA : Blaisy-Bas 'Notre Dame de Toute Joie' (1985-1986)
BP+CA : Blaisy-Bas 'Notre Dame de Toute Joie' (1985-1987)
Travaux économie d'énergie : Bligny-sur-Ouche MR
Subvention d'aménagement : Bussière-sur-Ouche Association...
Construction d'un CMLS : Châtillon-sur-Seine, hôpital
Construction d'un nouvel hôpital : Châtillon-sur-Seine, h...
BP + CA : Châtillon-sur-Seine F 'H. Baillot'
Extension du foyer : Châtillon-sur-Seine F 'H. Baillot'
BP + CA : Châtillon-sur-Seine MR 'La Feuillée'
Construction : Châtillon-sur-Seine centre médico-social
Construction : Chenôve F 'G. Sand'
BP + CA : Chenôve F 'G. Sand'
BP + CA : Chenôve F 'Le Mail'
Création et rénovation : Chenôve F 'Les Chenevrières'
CA : Chenôve Section Occupationnelle
BP + CA : Chenôve Section Occupationnelle
Création d'un CAT : Chenôve Association 'Le Goéland'
Création : Chenôve centre social
Création d'une section occupationnelle : Chenôve 'Les Cèd...
Aménagement : Chevigny-Saint-Sauveur halte garderie
Création : Chevigny-Saint-Sauveur club 3e âge
Subvention, habilitation : Dijon 'Le Bon Pasteur'
Documents budgétaires : Dijon 'Le Bon Pasteur' (1934-1962)
Subventions : Dijon 'Le Bon Pasteur' (1941-1968)
Subventions : Dijon 'Le Bon Pasteur' (1961-1968)
Documents budgétaires : Dijon 'Le Bon Pasteur' (1963-1968)
BP + CA : Dijon MR 'Le Clergé'
BP : Dijon MR 'Le Clergé'
Travaux de réfection : Dijon F 'La Bergerie'
Demande de subvention : Dijon centre psycho-médico-pédago...
Demande de subvention refusée : Dijon centre social 'Debu...
Demande de subvention refusée : Dijon halte-garderie (bd ...
Demande de subvention : Dijon halte-garderie 'Petit Citte...
Demande de subvention refusée : Dijon crèche Fontaine d'O...
Projet de création : Dijon crèche rue d'Auxonne
Projet de création : Dijon foyer 'Sourire et Lumière'
Projet de création : Dijon centre social 'Les Bourroches'
Aménagement du service d'accueil : Dijon délégation du Se...
Aménagement locaux : Dijon planning familial
Equipement mobilier : Dijon CHS 'La Chartreuse'
Demande de subvention : Dijon association pour la formati...
Demande de subvention : Dijon union départementale des do...
Demande de subvention : Dijon association d'entraide des ...
Demande de subvention : Dijon amicale des sourds muets
Demande de subvention : Dijon section de la sécurité soci...
Demande de subvention : Dijon fondation santé des étudian...
Demande d'affiliation aux allocations familiales : Dijon ...
Attribution d'une prime spécifique : Dijon foyer de l'enf...
Demande de subvention refusée : Dijon école des massokiné...
Demande de subvention : Dijon comité départemental de déf...
Demande de subvention : Dijon fédération des associations...
Demande de subvention : Dijon association catholique dijo...
Demande de subvention : Dijon Maison de santé DIVIO
Demande de subvention : Dijon amicale des standardistes a...
Demande de subvention : Dijon accueil information drogue
Demande de subvention : Dijon association du foyer de jeu...
Projet de création : Dijon résidence 'Saint-François'
BP + CA : Dijon résidence 'Saint-François'
BP + CA : Dijon MR 'l'Espérance'
Projet d'extension : Dijon MR 'l'Espérance'
BP : Dijon MR 'l'Espérance'
Projet de création : Dijon MR 'Saint-Philibert'
BP + CA : Dijon SAEMO de l'ACODEGE
CA : Dijon service médical de l'ACODEGE
Tarif : Dijon service médical de l'ACODEGE
Frais de siège : Dijon ACODEGE
BP + CA : Dijon DIVIO
BP + CA : Dijon ADEFO
Extension : Dijon CHR 'Champmaillot'
BP : Dijon F. Restaurant 'Les Tilleuls'
BP : Dijon service de repas à domicile
Demande de subvention : Dijon FL 'Les Marguerittes'
BP : Dijon FL 'Les Marguerittes'
BP : Dijon FL 'Les Tulipes'
Projet de création : Dijon FL 'Port du Canal'
Projet de création : Dijon FL 'Les Bégonias'
BP : Dijon FL 'Les Bégonias'
Enquête : Dijon FL 'Les Cigales'
BP + CA : Dijon FL 'Les Cigales'
Extension : Dijon résidence 'Les Hortensias'
Création : Dijon 'Crèche Voltaire'
BP + CA : Dijon service d'accompagnement UDM (1983)
BP + CA : Dijon service d'accompagnement UDM (1984)
BP + CA : Dijon service d'accompagnement UDM (1985)
Frais de siège : Dijon UDM
Equipement informatique : Dijon CHS 'La Chartreuse'
Demande de subvention : Dijon 'Secours Populaire'
Demande de subvention : Dijon CRBEAI club et équipe de pr...
Projet de construction : Dijon crèche 'Les Grésilles'
Demande de subvention : Dijon les Petites Soeurs des Pauv...
Création crèche : Dijon hôpital du Bocage
Subvention : Dijon ADEFO (rue de la Prévôté)
Subvention : Dijon ADEFO 'Résidence Blanqui'
Création, extension : Dijon 'Crèche Montchapet'
BP + CA : Dijon ACODEGE foyer 'La Montagne Sainte Anne'
Construction d'un CAT : Dijon ACODEGE foyer 'La Montagne ...
Extension du CAT : Dijon ACODEGE foyer 'La Montagne Saint...
Construction : Dijon crèche 'Les Champs de Perdrix'
Extension : Etrochey pension 'Saint Marcel'
Installations sanitaires : Flavigny-sur-Ozerain 'Maison L...
Avant projet construction : Fleurey-sur-ouche 'Les Charmi...
BP : Fleurey-sur-ouche 'Les Charmilles' (1966)
BP : Fleurey-sur-ouche 'Les Charmilles' (1967)
BP + CA : Fleurey-sur-ouche 'Les Charmilles' (1984)
BP + CA : Fleurey-sur-ouche 'Les Charmilles' (1986)
BP + CA : Fontaine-Française F 'Cheschire'
Avant projet construction : Fontaine-Française F 'Cheschire'
Transfert de l'hôpital de jour : Fontaine-Lès-Dijon hôpit...
Aménagement : Fontaine-Lès-Dijon 'La Bergerie'
Aménagement : Frolois association familiale des maisons d...
Avant projet : Genlis centre PMI
BP + CA : Genlis FL 'Résidence du Parc'
Equipement mobilier : Genlis FL Personnes âgées'
Construction : Gevrey-Chambertin centre socio-culturel
Equipement mobilier, aménagement : Gevrey-Chambertin cent...
Aménagement, réfection : Is-sur-Tille hôpital rural
Travaux économie d'énergie : Labergement-lès-Seurre MR 'L...
Extension : Labergement-lès-Seurre MR 'Les Cordeliers'
Réparation dégât des eaux : Labergement-lès-Seurre MR 'Le...
Extension : Longvic 'Centre social Valentin'
Extension : Longvic 'Bief du moulin'
Equipement mobilier : Lux garderie municipale
Aménagement : Marcilly-sur-Tille AGATE halte garderie
Aménagement et équipement mobilier : Montbard centre hosp...
BP +CA : Montbard F 'Les Bordes'
Réfection toiture et bâtiment : Moutiers-Saint-Jean MR
Travaux pour économie d'énergie : Nolay MR
BP + CA : Nolay F 'Rochefort Lavirotte'
BP : Nolay F 'Rochefort Lavirotte'
Aménagement d'un service mortuaire : Nolay MR
Aménagement d'un ascenseur : Nolay F 'Rochefort Lavirotte'
Dossier général : Nolay F 'Rochefort Lavirotte'
B + CA : Nuits-Saint-Georges AGEF PTT
Dossier construction : Nuits-Saint-Georges AGEF PTT
Réfection toiture : Nuits-Saint-Georges hôpital
Remplacement chaudière, installation éclairage de sécurit...
BP + CA : Nuits-Saint-Georges FL 'Jules Sauvageot'
Dossier création : Nuits-Saint-Georges FL 'Jules Sauvageot'
Construction pavillon 23 lits : Pouilly-en-Auxois MR
Equipement mobilier : Pouilly-en-Auxois MR
BP : Pouilly-en-Auxois FL 'Les Myosotis'
BP + CA : Précy-sous-Thil MR (1985)
BP + CA : Précy-sous-Thil MR (1986)
Construction, agrandissement : Précy-sous-Thil MR
Humanisation : Précy-sous-Thil MR
Aménagement de la garderie : Prémeaux-Prissey garderie
Aménagement : Quétigny centre social
Projet de création : Quétigny logement personnes âgées
Construction d'un foyer d'hébergement : Renève AGEI
Création halte garderie, PMI : Saint-Apolinaire centre so...
Mission d'enquête, dossier sinistre : Saint-Jean-de-Losne...
Reconstruction pavillon sinistré : Saint-Jean-de-Losne ho...
Acquisition matériel : Saint-Jean-de-Losne hospice
BP : Saulieu FL 'Le Beau Meunier'
Aménagement sous-sol : Saulieu centre social
Equipement mobilier, rénovation : Saulieu hôpital
BP + CA : Savigny-lès-Beaune F 'La Ruche'
Aménagement centre de soins, consultations de la protecti...
BP + CA : Selongey FL 'Le Champ de Mars'
Avant projet, dossier création : Semur-en-Auxois FJT
Travaux d'isolation : Semur-en-Auxois FJT
Subvention : Semur-en-Auxois centre hospitalier
BP + CA : Semur-en-Auxois FL 'L'Eventail'
BP + CA : Semur-en-Auxois Institut de Vigne
Création, fonctionnement, legs, personnel : Semur-en-Auxo...
Travaux isolation et rénovation : Semur-en-Auxois Institu...
Marchés : Semur-en-Auxois Institut de Vigne
Centre perfectionnement : Semur-en-Auxois Institut de Vigne
BP + CA : Seurre CEP
Construction : Seurre hôpital MR
Aménagement des bureaux : Sombernon association 'La Cordée'
BP + CA : Sombernon FL 'Les Perce-neige'
Création et équipement mobilier : Sombernon FL personnes ...
BP + CA : Talant FL 'Robert Grandjean'
Equipement mobilier : Talant crèche familiale municipale
BP + CA : Talant hôtel maternel (1984)
BP + CA : Talant hôtel maternel (1986)
Avant projet : Talant hôtel maternel
Subvention, équipement mobilier : Talant centre socio-cul...
BP + CA : Velars-sur-Ouche centre éducatif
Aménagement salle : Venarey-les-Laumes service social
Subvention installation chauffage : Vitteaux hôpital
Equipement mobilier : Vitteaux association familiale rurale
Textes relatifs à la construction de bâtiments pour enfants
Aucun index disponible pour cet inventaire
Recherche
[x]
Message d'information
Lien
