1707 W - Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF)
Alimentation en eau potable - Assainissement 1707 W 1 à 1707 W 474 Commune d'AMPILLY-LE-SEC. - AEP, pompage - stérilisation - canalisation - forage et énergie électrique : plans, rapport de vérification d'installation électrique, procès-verbaux, acte d'engagement, délibérations, appel d'offres, marché, documents comptables, convention d'aide financière, analyses chimiques, arrêté, bordereau d'autorisation de passage (1983-1985). Commune d'ANCEY. - Ass., canalisation et station d'épuration : situation des travaux, délibération, ordre de service, plans, documents comptables, marché, devis, arrêtés, acte d'engagement, procès-verbaux (1980-1986).
1707 W 10 Commune d'AMPILLY-LE-SEC. - AEP, pompage - stérilisation - canalisation - forage et énergie électrique : plans, rapport de vérification d'installation électrique, procès-verbaux, acte d'engagement, délibérations, appel d'offres, marché, documents comptables, convention d'aide financière, analyses chimiques, arrêté, bordereau d'autorisation de passage (1983-1985).
Commune d'ANCEY. - Ass., canalisation et station d'épuration : situation des travaux, délibération, ordre de service, plans, documents comptables, marché, devis, arrêtés, acte d'engagement, procès-verbaux (1980-1986). 1980-1986
Descripteurs | |
| Descripteur matière | Traitement des eaux usées |
| Descripteur matière | Eau potable |
